Étude des applications de la Loi sur la réduction des toxiques de l’Ontario pour la surveillance de l’exposition

L’exposition aux substances toxiques en milieu de travail contribue grandement au fardeau global des maladies et est de plus en plus reconnue comme un facteur important de risque de maladie. En Ontario, la réduction de l’exposition aux substances toxiques en milieu de travail, y compris les agents cancérigènes, pourrait permettre de prévenir l’apparition de nombreuses maladies professionnelles dans la province. Un système de surveillance de l’exposition efficace peut servir d’outil pour informer les travailleurs sur les substances potentiellement dangereuses auxquelles ils pourraient être exposés sur leur lieu de travail et également aider les décideurs politiques à établir les priorités parmi les activités de surveillance de l’exposition professionnelle et d’exécution de la loi.

Les données tirées des bases de données sur la surveillance de l’exposition peuvent être utilisées pour établir les priorités en matière de prévention des maladies liées à des types précis de substances toxiques, ou dans des secteurs industriels ou régions particuliers où ces substances sont utilisées. Heureusement, il existe déjà une base de données provinciale régie par la loi qui collecte des données annuelles sur l’utilisation industrielle de plusieurs produits chimiques toxiques. La Loi sur la réduction des toxiques de l’Ontario, Règlement de l’Ontario 455/09, exige que les installations industrielles des quatre principaux secteurs manufacturiers et de la minéralurgie assurent le suivi de leur utilisation et de leur émission de substances toxiques et produisent des rapports à ce sujet destinés au ministère de l’Environnement et de l’Action en matière de changement climatique de la province. La Loi est le seul programme de ce genre au Canada et offre une occasion unique d’exploiter ce type de données pour mettre en place un système de surveillance de l’exposition professionnelle.

Le Centre de recherche sur le cancer professionnel a produit un rapport décrivant l’application potentielle du Programme relatif à la Loi sur la réduction des toxiques comme outil de surveillance de l’exposition en étudiant les tendances actuelles d’utilisation des substances toxiques par secteur industriel, zone géographique et type de substance. Nos conclusions ont permis de déterminer les zones géographiques de l’Ontario où l’utilisation de substances cancérigènes était la plus élevée, comme le comté de Lambton et la ville de Sudbury. Nous avons également utilisé les données transmises en vertu de la Loi pour cerner les secteurs précis, comme les secteurs de la fabrication de produits chimiques et de première transformation des métaux, pour qui l’utilisation d’un système de surveillance de l’exposition pourrait être bénéfique. Nos conclusions suggèrent que les réductions de l’utilisation des substances toxiques visées dans certains secteurs clés et dans certaines régions pourraient permettre de réduire au minimum les potentielles expositions professionnelles des travailleurs et ainsi, diminuer le risque global de maladie professionnelle. Le rapport complet, ainsi que les principales conclusions, sont présentés ci-dessous.

Télécharger le rapport complet en anglais :

Exploring applications of the Ontario Toxics Reduction Act for exposure surveillance

Catherine E. Slavik, Sheila Kalenge, Paul A. Demers

May 2018